Module Financement : Créer un plan d’aide
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Écrit par Cédric Gamard
Mis à jour il y a plus d’une semaine

Vous pouvez définir le plan d'aide d'un bénéficiaire depuis sa fiche client, ou bien depuis la fiche du tiers-payeur prenant en charge ce bénéficiaire :

Créer un plan d'aide depuis la fiche du bénéficiaire :

Depuis l'onglet Plan d'aide de la fiche du bénéficiaire, cliquez sur le bouton + encadré ci-dessous :

Dans la fenêtre Création d’un nouveau plan d’aide, sélectionnez un Tiers-payeur puis une Prestation et cliquez sur Valider :

Remarque : Seules les prestations pour lesquelles des valeurs par défaut ont été définies dans l'onglet Paramétrage vous sont proposées.

Créer un plan d'aide depuis la fiche du tiers-payeur :

Depuis l'onglet Plan d'aide de la fiche du tiers-payeur, cliquez sur le bouton + encadré ci-dessous :

Dans la fenêtre Création d’un nouveau plan d’aide, sélectionnez un Bénéficiaire puis une Prestation et cliquez sur Valider :

Remarque : Seules les prestations pour lesquelles des valeurs par défaut ont été définies dans l'onglet Paramétrage vous sont proposées.

Paramétrer votre plan d'aide :

Dans la fenêtre Nouveau plan d’aide, renseignez les différents champs de la partie Définition, en particulier la Date de début de validité car c’est cette date qui détermine à partir de quand le plan d’aide est actif :

Dans la partie Modalité d’application, les valeurs par défaut définies précédemment sont reprises. Si nécessaire, vous pouvez modifier ces valeurs spécifiquement pour chaque client :

Si la PEC est différente pour les dimanches et jours fériés, cochez la case Majoration :

Trois nouveaux champs apparaissent alors :

  • Tarif majoré Dimanche/JF

  • Taux de PEC dimanche/JF

  • Plafond d'heures Dimanche/Jours fériés

Remarque :
Pour le champs Plafond d'heures Dimanche/Jours fériés :

  • Si vous saisissez 0, les jours de la semaine seront financés du lundi au samedi, les dimanches et jours fériés ne seront pas financés.

  • Si vous ne mettez rien dans ce champs, le financement sera appliqués sur tous les jours de la semaine du lundi au dimanche.

  • Pour la PEC Dimanche et jours fériés, en cas de dépassement du plafond Dim/JF, les heures de dépassement sont facturées au taux de PEC des jours ouvrés.

Uniquement si la mention MTP (Majoration Tierce Personne) ou participation bénéficiaire apparait dans le plan d'aide :

Cochez la case "Participation bénéficiaire" et/ou MTP.

Indiquez le reste à charge bénéficiaire et le reste à charge bénéficiaire dimanche/JF tel qu'indiqué dans le plan d'aide.

La facturation se fera selon la règle suivante : facturation du bénéficiaire en priorité à hauteur de son reste à charge, puis le tiers-payeur.

Pour le champ Facturation pendant la PEC, trois choix vous sont proposés :

  • Tarif de la prestation : le tarif appliqué dans la facture du client, dans la limite du plan d'aide et en dépassement, sera celui associé à sa prestation (dans son contrat).

  • Tarif de base PEC : les taux indiqués dans le plan d'aide (Tarif de base ; Tarif majoré Samedi; Tarif majoré Dimanche/JF) s'appliqueront dans la facture du client dans la limite du nombre d'heures accordées dans le plan d'aide. En cas de dépassement, le tarif appliqué sera celui associé à la prestation (indiqué dans son contrat).

  • Base PEC (Financement différent) : lorsque vous choisissez cette option, un champs supplementaire apparait dans votre plan d'aide : Base de financement.

Le benéficiaire sera facturé alors selon le tarif de base du plan d'aide, et son financement sera calculé sur la base de financement : sur l'exemple ci-dessous, le client sera facturé 22€ de l'heure, et son financement sera de 75% de 20€.
il restera à la charge du bénéficiaire 7€ (22€-(20€*0.75)).

Cliquez sur Enregistrer pour sauvegarder le plan d’aide puis sur Valider :

Remarque :
Il est important de valider vos plans d'aide car seuls les plans d’aide à l’état Validé sont pris en compte dans le calcul des financements.

Les plans d’aide sont ensuite visibles dans l’onglet Plan d’aide de la fiche du tiers-payeurs et de la fiche client :

Nous vous invitons à consulter notre article détaillant des exemples de calculs de prises en charge.

Ensuite, vous pourrez découvrir la facturation de vos tiers-payeurs.

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