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Créer un avenant à un contrat de vente
Mis à jour il y a plus de 5 ans

Principe de fonctionnement

Créer un avenant au contrat de vente permet de dupliquer le contrat d'origine afin d'en modifier les informations (prestation, tarifs, etc.).

Remarque :
L'enregistrement et la validation des avenants, individuellement ou par lot, met fin au contrat d’origine.

Création individuelle

Depuis la fiche du client, cliquez sur l'onglet Contrat puis ouvrez le contrat pour lequel vous souhaitez créer un avenant. Dans la fenêtre de configuration du contrat, cliquez sur Avenant.

Renseignez la Date de début de l'avenant puis cliquez sur le bouton Créer un avenant. Les informations seront reprises dans un nouveau contrat à l’état Brouillon. Vous pouvez alors y apporter les modifications souhaitées.

Remarque :
La Date de début de l'avenant est la date à compter de laquelle vous souhaitez que les modifications soient prises en compte. 

Création par lot

La création par lot des avenants s'effectue depuis le menu Clients > Création d'avenant

Renseignez la date d'application de l'avenant, date à compter de laquelle vous souhaitez que les modifications soient prises en compte.
Vous pouvez filtrer la liste à l'aide des filtres suivants :

  • Tarifs obsolètes uniquement : permet d'afficher uniquement les contrats dont le(s) tarif(s) ne correspondent plus à ceux définis dans le menu Administration > Prestations et tarifs.

  • Contrats au forfait uniquement : permet d'afficher uniquement les contrats dont la méthode de calcul dans l'onglet Méthode est le Forfait.

  • Tarif : permet d'afficher uniquement les contrats utilisant ce tarif.

Cliquez ensuite sur Etape suivante pour afficher la rubrique de configuration des Options.

Pour la Méthode de mise à jour des lignes de contrats, vous pouvez sélectionnez l'une des 4 options suivantes :

  • Aucune mise à jour : permet de créer des avenants sans modifier les lignes tarifaires. Par exemple, si vous changez simplement vos Conditions générales de vente, cochez cette case.

  • Mettre à jour les tarifs (tous) : permet de remplacer les anciens tarifs par les nouveaux. L'application de cette méthode nécessite la modification des tarifs au préalable dans le menu Administration > Prestations et tarifs. Il ne faut pas créer de nouveaux tarifs mais bien modifier les tarifs existants.

  • Augmenter d'un montant : permet d'augmenter les tarifs des contrats d'un montant.

  • Augmenter d'un pourcentage : permet d'augmenter les tarifs des contrats d'un pourcentage.

Modifier les montants de l'onglet Frais : permet de mettre à jour, en même temps que les lignes tarifaires, les frais renseignés dans le contrat d'origine (Montant forfaitaire, Montant proportionnel et Montant réel).

Modifier la TVA de l'onglet Frais : permet de changer le taux de l'onglet Frais.
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Reprendre l'état d'origine des contrats : permet de générer les avenants au même état que le contrat d'origine. Si cette case est décochée, les avenants seront créés à l'état Brouillon.

Cliquez sur le bouton Créer les avenants pour lancer la procédure de création.

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